← Retour au site

( Informations légales )

Mentions légales

Informations prévues par l'article 1-1 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN).

Éditeur du site

Nom
[Prénom Nom], entrepreneur individuel (EI)
Nom commercial
Le Carnet Fidel
Adresse
[adresse de domiciliation]
SIREN
[numéro SIREN], immatriculé au Registre national des entreprises (RNE)
TVA
TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts
E-mail
lecarnetfidel@gmail.com
Téléphone
[numéro de téléphone]

Directeur de la publication

[Prénom Nom], en qualité d'éditeur du site.

Hébergeur

Société
Netlify, Inc.
Adresse
101 2nd Street, Suite 575, San Francisco, CA 94105, États-Unis
Site
www.netlify.com
Téléphone
[numéro de l'hébergeur]

Propriété intellectuelle

Les textes, illustrations, maquettes et la présentation de ce site sont la propriété de l'éditeur. Toute reproduction, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.

Les exemples de cartes de fidélité présentés sur le site concernent des commerces fictifs.

Les polices Faculty Glyphic, DM Mono et Hanken Grotesk sont utilisées sous licence SIL Open Font License 1.1 et hébergées sur le site.

Responsabilité

L'éditeur s'efforce de fournir des informations exactes et à jour, sans pouvoir garantir l'absence d'erreur. Les liens vers des sites tiers sont fournis à titre d'information ; l'éditeur n'est pas responsable de leur contenu.

Données personnelles et cookies

Ce site ne dépose aucun cookie et n'utilise aucun outil de mesure d'audience. Le traitement de vos données est décrit dans la politique de confidentialité.

Droit applicable

Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français.

Dernière mise à jour : [date de mise en ligne]